Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur la boutique en ligne Rebelle Art & Énergie.
La boutique propose actuellement des reproductions artistiques réalisées à partir des œuvres originales de Rebelle Art & Énergie.
Toute commande passée sur la boutique implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.
La boutique propose également des créations artistiques personnalisées, notamment des Portraits énergétiques et des Tableaux énergétiques, réalisés à la demande de la cliente selon un processus de création artistique propre à Rebelle Art & Énergie.
2. Produits
Les reproductions proposées sont réalisées à partir d'œuvres originales créées par Rebelle Art & Énergie.
Chaque reproduction est réalisée avec soin sur un papier d'art adapté à l'impression artistique.
Les photographies présentées sur la boutique permettent de représenter les œuvres aussi fidèlement que possible. De légères différences de couleurs peuvent toutefois apparaître selon les écrans ou les conditions d'affichage.
Les caractéristiques essentielles de chaque reproduction, son format, son prix ainsi que les éventuelles informations relatives à l'offre éphémère sont indiqués sur sa fiche produit.
Créations personnalisées
Les Portraits énergétiques et Tableaux énergétiques sont des créations artistiques uniques et personnalisées.
Ils sont réalisés à partir des informations, réponses, échanges et éléments transmis par la cliente, selon le concept artistique Les Guerrières, créé par Constance, créatrice originale du concept.
Chaque œuvre est imaginée et réalisée individuellement. Le résultat final peut donc présenter des différences avec les éventuelles photographies, exemples ou représentations présentés sur le site ou les réseaux sociaux.
La cliente reconnaît que la création finale relève d'une interprétation artistique personnelle et intuitive de son histoire et des éléments communiqués lors du processus de création.
3. Offres éphémères
Certaines reproductions sont proposées dans le cadre d'offres éphémères.
Chaque offre possède une date d'ouverture et une date de fermeture, indiquées sur la fiche produit et communiquées sur les réseaux sociaux de Rebelle Art & Énergie.
Une fois la période de commande terminée, le produit peut ne plus être disponible à la vente.
La fermeture d'une offre ne remet pas en cause les commandes déjà validées.
3 bis. Portraits énergétiques
Le Portrait énergétique est une création artistique personnalisée réalisée par Constance, créatrice originale du concept Les Guerrières.
La cliente choisit l'énergie ou l'archétype qu'elle souhaite incarner et répond aux questions prévues dans le processus de création.
Les réponses peuvent être transmises par le moyen indiqué sur la fiche produit, notamment par message privé sur Instagram.
La cliente s'engage à transmettre les informations nécessaires à la réalisation de son Portrait énergétique dans les délais indiqués.
La création est réalisée au cours du mois correspondant à la commande, puis expédiée à la fin de celui-ci, selon les modalités indiquées sur la fiche produit.
Le nombre de créations disponibles étant volontairement limité, une commande validée correspond à une place réservée dans le calendrier de création de Rebelle Art & Énergie.
3 ter. Tableaux énergétiques
Les Tableaux énergétiques sont des œuvres originales, uniques et personnalisées, créées à partir de l'histoire racontée par la cliente.
La cliente transmet son histoire et les éléments nécessaires au processus de création. À partir de ces éléments, Constance imagine et réalise une Guerrière énergétique, ainsi que les différents éléments symboliques pouvant composer l'œuvre, notamment les couleurs, animaux, végétaux, objets ou autres symboles.
Le choix de ces éléments relève de la démarche artistique et intuitive de Rebelle Art & Énergie. La cliente ne commande donc pas la reproduction d'un modèle prédéfini et ne peut pas exiger la reproduction d'une œuvre existante.
Chaque Tableau énergétique étant entièrement personnalisé, il est réalisé spécifiquement pour la cliente et ne peut être remis en vente ou attribué à une autre personne.
4. Commande
La cliente sélectionne le produit et les options éventuellement proposées, puis renseigne les informations nécessaires à la livraison.
Avant de valider sa commande, elle peut vérifier et corriger les informations saisies.
La validation de la commande implique une obligation de paiement.
La commande devient définitive après validation du paiement.
Un e-mail de confirmation est ensuite envoyé à l'adresse indiquée lors de la commande.
Rebelle Art & Énergie se réserve la possibilité d'annuler une commande en cas d'impossibilité exceptionnelle d'exécution. Dans ce cas, les sommes déjà versées seront intégralement remboursées.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros.
Le prix applicable est celui affiché sur la fiche produit au moment de la commande.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Rebelle Art & Énergie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toute modification de prix ne s'applique pas aux commandes déjà validées.
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable. Rebelle Art & Énergie bénéficie actuellement de la franchise en base de TVA et ne facture pas de TVA. La mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » figure sur les factures concernées.
6. Paiement
Le paiement est exigible au moment de la commande.
Les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés sur la boutique au moment de l'achat.
La commande ne sera préparée qu'après validation du paiement.
Pour les Tableaux énergétiques, un paiement en une, deux ou trois fois peut être proposé selon les modalités convenues lors de la commande.
Le premier paiement permet de valider la commande et de commencer le projet.
Lorsque la cliente choisit un paiement en plusieurs fois, les échéances restantes doivent être réglées avant l'expédition de l'œuvre.
L'œuvre ne sera expédiée qu'après réception du paiement intégral.
En cas de paiement en trois fois, la cliente recevra donc son œuvre après le règlement de la dernière échéance.
7. Préparation et expédition
Les reproductions sont préparées après la fermeture de chaque offre éphémère.
Le délai estimatif de préparation et d'expédition est indiqué sur la fiche produit concernée.
Lors des lancements, le nombre de commandes peut être important. Un délai supplémentaire de préparation peut exceptionnellement être nécessaire. Dans ce cas, les clientes concernées seront informées par e-mail.
Les commandes sont expédiées avec un mode de livraison permettant le suivi lorsque celui-ci est proposé pour la destination concernée.
Un numéro de suivi est communiqué lorsque la commande est expédiée.
Pour les créations personnalisées, le délai de réalisation est indiqué sur la fiche produit ou communiqué au moment de la commande.
Les délais peuvent varier en fonction de la nature de l'œuvre et du nombre de créations en cours.
Pour les Tableaux énergétiques, le délai de création est communiqué à la cliente lors de la réservation de sa création.
L'expédition intervient uniquement après achèvement de l'œuvre et, lorsque le paiement est échelonné, après règlement de l'intégralité du prix.
8. Livraison
La cliente est responsable de l'exactitude des informations de livraison renseignées lors de la commande.
En cas d'erreur dans l'adresse communiquée, les éventuels frais supplémentaires liés à une nouvelle expédition pourront être facturés à la cliente.
Les délais de livraison communiqués sont des délais indicatifs dépendant notamment du transporteur et du pays de destination.
Rebelle Art & Énergie reste responsable de la bonne exécution de la commande dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
9. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable aux ventes à distance, la cliente dispose en principe d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Lorsque le droit de rétractation est exercé, les produits doivent être retournés dans les conditions prévues par la réglementation. Les frais directs de retour sont à la charge de la cliente lorsqu'elle en a été informée avant la commande.
Le remboursement est effectué dans les conditions et délais prévus par la réglementation applicable.
Un formulaire type de rétractation est mis à disposition conformément aux obligations applicables aux ventes à distance.
Créations personnalisées
Le droit de rétractation ne s'applique pas aux Portraits énergétiques et Tableaux énergétiques, dans la mesure où ces œuvres sont confectionnées selon les spécifications de la cliente et sont nettement personnalisées.
En conséquence, une fois la commande d'une création personnalisée validée, la cliente ne peut pas exercer son droit de rétractation prévu pour les ventes à distance.
Cette exception concerne notamment les œuvres réalisées spécifiquement à partir de l'histoire, des réponses, des choix ou des éléments personnels transmis par la cliente.
10. Produit endommagé ou non conforme
En cas de produit reçu endommagé ou non conforme à la commande, la cliente est invitée à contacter Rebelle Art & Énergie dans les meilleurs délais, en joignant si possible des photographies du colis et du produit.
Les droits de la cliente au titre des garanties légales de conformité et des vices cachés restent applicables conformément à la législation en vigueur. La garantie légale de conformité s'applique notamment aux biens de consommation pendant la durée légale prévue par le Code de la consommation.
Pour les créations artistiques personnalisées, les éventuelles différences d'interprétation artistique par rapport aux attentes personnelles de la cliente ne constituent pas, en elles-mêmes, une non-conformité du produit, dès lors que l'œuvre correspond à la commande et au processus de création présenté sur le site.
Les garanties légales applicables restent pleinement applicables en cas de défaut de conformité ou de vice caché.
11. Propriété intellectuelle
Les œuvres, illustrations, reproductions, photographies, textes, logos et autres contenus présents sur la boutique restent la propriété de Rebelle Art & Énergie.
L'achat d'un Portrait énergétique ou d'un Tableau énergétique ne transfère pas à la cliente les droits de propriété intellectuelle attachés à l'œuvre.
La cliente acquiert uniquement la propriété matérielle de l'œuvre qui lui est remise.
Les droits d'auteur et droits de propriété intellectuelle restent attachés à l'artiste, sous réserve des droits légalement applicables.
Toute reproduction, numérisation, modification, commercialisation ou exploitation de l'œuvre à des fins commerciales sans autorisation préalable de Rebelle Art & Énergie est interdite.
Rebelle Art & Énergie peut, sauf opposition expresse de la cliente, photographier les œuvres réalisées et utiliser ces photographies à des fins de présentation de son travail, notamment sur son site internet et ses réseaux sociaux. L'identité et les informations personnelles de la cliente ne seront pas communiquées sans son accord.
12. Réclamation et médiation de la consommation
En cas de difficulté ou de litige, la cliente est invitée à contacter en premier lieu Rebelle Art & Énergie afin de rechercher une solution amiable.
Conformément à la réglementation, la cliente peut également, après une réclamation préalable écrite restée sans solution, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Rebelle Art & Énergie.
Médiateur de la consommation : Société Médiation Professionnelle – Médiateurs Associés
SIRET : 814 385 357 00029
Adresse de correspondance : Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez, France
E-mail : saisine@mediateur-consommation-smp.fr
Site du médiateur – La Médiation Professionnelle
Les coordonnées et le site internet du médiateur compétent doivent être indiqués dans les CGV et sur le site du professionnel.
13. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.